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Voir la version complète : Responsabilité juridique et garanti légal


Legrizzly
06/12/2022, 11h26
Bonjour,

J'ai recus un recommander d'un vendeur VO qui me réclame une garantie sur mon travail à savoir un remplacement moteur sur un ford focus 1.0 ecoboost.

Il y aurai de l'eau dans les cylindre. Je veux bien faire jouer la garantie moteur mais déjà ils on dépasser de 163 km la recommandation écrite sur facture d'entretien avant les 1000 Km pour validé la garantie moteur.

Le fournisseur me demande des photo ou video, chose que le garage ne me fournis pas.

Ma question est vu que c'est un vendeur VO qui a racheter le véhicule à mon ancien client, et qui l'a revendu à quelqu’un d'autre, ma garantie dans tout les cas saute puisque c'est un professionnel de l'automobile ?

Moi je veux bien jouer le jeu mais il ne me fournisse pas les photos demander par le fournisseur de plus si le fournisseur se défausse de la garantie les frais de transports et de démontage serons à ma charge chose que je refuse. Maintenant ça m'envoie des recommander ça pu.

Pour l'histoire, ces moteur sont très fragile, et si le moteur qui m'a été envoyé en échange standard à déja subit une surchauffe par le passé, il se peu que ce soit le bloc qui soit carrément déformé.

akasa67
06/12/2022, 11h39
Hello à ma connaissance si sais un pro que lui le vendu sais lui la garantie si je me trompe corrige moi..

Pelican
06/12/2022, 11h42
Salut,
Pour moi si c est un pro.
C est lui qui a vendu le véhicule.
Il est passer chez lui en dernier .
Ce n' est plus ton problème.

C est ce que je pense

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akasa67
06/12/2022, 11h51
En tous cas ici chez moi sais comme sa qui fonctionne..

Legrizzly
06/12/2022, 11h55
C'est un pro qui à acheter par le site auto01

vous confirmer ce que je pense, je vais essayer de trouver un numéro conseil cet après midi.

Comme j'ai dit je veux bien jouer le jeu si tout le monde y met du siens mais là vu comme c'est partie...

akasa67
06/12/2022, 12h02
Apres chez nous si ta un pro qui achète une voiture que sa soit a un pro ou un particulier la garantie sais lui...
Pour moi sais le pro qui la ve du le responsable de la garantie et non toi en plus à toi y ne ta rien demander sais pas un client a toi ..

karimus
06/12/2022, 12h09
Bonjour,

J'ai recus un recommander d'un vendeur VO qui me réclame une garantie sur mon travail à savoir un remplacement moteur sur un ford focus 1.0 ecoboost.

Il y aurai de l'eau dans les cylindre. Je veux bien faire jouer la garantie moteur mais déjà ils on dépasser de 163 km la recommandation écrite sur facture d'entretien avant les 1000 Km pour validé la garantie moteur.

Le fournisseur me demande des photo ou video, chose que le garage ne me fournis pas.

Ma question est vu que c'est un vendeur VO qui a racheter le véhicule à mon ancien client, et qui l'a revendu à quelqu’un d'autre, ma garantie dans tout les cas saute puisque c'est un professionnel de l'automobile ?

Moi je veux bien jouer le jeu mais il ne me fournisse pas les photos demander par le fournisseur de plus si le fournisseur se défausse de la garantie les frais de transports et de démontage serons à ma charge chose que je refuse. Maintenant ça m'envoie des recommander ça pu.

Pour l'histoire, ces moteur sont très fragile, et si le moteur qui m'a été envoyé en échange standard à déja subit une surchauffe par le passé, il se peu que ce soit le bloc qui soit carrément déformé.
Bonjour Legrizzly,
Voici les obligations du vendeur VO :
https://www.largus.fr/******ite-automobile/garantie-occasion-quelles-sont-les-obligations-des-professionnels-10482391.html

Et voici les tiennes en tant que garagiste :
Parfois, les constructeurs ou les garagistes offrent une garantie commerciale de quelques mois sur les pièces utilisées pour la réparation. Mais ce n’est pas une obligation. Si vous êtes dans cette situation, vous devez être informé de la durée de la garantie et des conditions de sa mise en œuvre (article L. 217-15 du code de la consommation). voir le lien suivant pour l'article L.217-15 du code de la consommation suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032226917/2018-02-09

En revanche, même si le garagiste ne propose pas de garantie commerciale, il reste néanmoins légalement responsable en cas de défaut des pièces utilisées. En effet, il doit respecter la garantie légale des vices cachés (article 1641 et suivants du code civil) et la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation).

Salutations.

hpvectravl
06/12/2022, 12h51
D'après ce que je comprends, ce n'est pas la garantie liée au véhicule qui est recherchée mais celle du moteur ayant fait l'objet d'un remplacement. Les pièces sont garanties et la garantie est transmissible aux acheteurs successifs. Pour les moteurs il y a souvent des conditions remplacement pompe à eau, etc et surtout une révision après un certain kilométrage. Si un kilométrage précis, sans tolérance de dépassement est mentionné sur le document fourni avec le moteur et que l'acheteur en avait été informé. Le dépassement risque de faire perdre la garantie à l'acheteur. Le professionnel peut voir sa responsabilité engagée seulement si c'est son travail qui est à l'origine de la panne ou s'il n'a pas informé son client des conditions à respecter pour que la garantie s'applique.
Bon courage quand même, les recommandés même si on est de bonne foi, ce n'est jamais agréable.

VroumVroum
06/12/2022, 12h55
Bonjour,
c'est garantie dans ton atelier et non le siens , il ne veut pas que tu lui paye un moteur neuf des fois ? , demande les factures d'entretiens depuis la pose , demande lui aussi ce qu'il a fait pour sa vente ( entretien ) , il a ta facture de vente ? , il a sans doute fait une garantie supérieur à la tienne ...
je doute qu'il y est une garantie de vice caché sur une réparation ...si tu as fait une garantie et qu'elle est encore dans les clous , tu dois assumer mais si tu n'a rien noté , c'est 3 mois ou 3000km il me semble , mais les lois changent , il faudrait regarder les minima en France aujourd'hui d'une garanti dans un garage
A+

---------- Post added at 13h55 ---------- Previous post was at 13h54 ----------

D'après ce que je comprends, ce n'est pas la garantie liée au véhicule qui est recherchée mais celle du moteur ayant fait l'objet d'un remplacement. Les pièces sont garanties et la garantie est transmissible aux acheteurs successifs. Pour les moteurs il y a souvent des conditions remplacement pompe à eau, etc et surtout une révision après un certain kilométrage. Si un kilométrage précis, sans tolérance de dépassement est mentionné sur le document fourni avec le moteur et que l'acheteur en avait été informé. Le dépassement risque de faire perdre la garantie à l'acheteur. Le professionnel peut voir sa responsabilité engagée seulement si c'est son travail qui est à l'origine de la panne ou s'il n'a pas informé son client des conditions à respecter pour que la garantie s'applique.
Bon courage quand même, les recommandés même si on est de bonne foi, ce n'est jamais agréable.

non si le moteur est garantie , la main d'oeuvre le remplaçant aussi ...

Legrizzly
06/12/2022, 16h06
Salutation, oui la MO est pris en charge à 50€ HT de l'heure selon le bareme constructeur si le moteur à un probleme, le truc c'est que le garage ford ne se fait pas chier a me fournir les photos alors que le fournisseur me les demande pour lancer la prise en charge. de plus si la prise en charge est rejeter je devrais payer le transport et la mo de l'attelier du fournisseur.

J'ai marqué vidange à prévoir dans "1000 km" au lieu de" avant 1000 km " pour la garantie moteur

Legrizzly
06/12/2022, 16h25
le problème c'est que le client à qui je l'ai fait à voulu faire le strict minimum donc moteur vidange avec filtre et puis c'est tout donc la pompe à eau, le turbo qui a pris surement tarif puisque le moteur avais dégage à cause d'une crépine bouché.

---------- Post added at 17h25 ---------- Previous post was at 17h19 ----------

N'ont pas été remplacer *

du coup il me met le devis de chez Ford 8126.94 TTC sans aucun détails et me demande d'apliqué ma garantie légal de 12 mois sur les pieces et mon devoir d'obligation de resultat à la suite du changement moteur.

fils
06/12/2022, 16h32
Salut,

Contacte ton assistance juridique pour te mission et un expert t’a pas le choix.

VroumVroum
06/12/2022, 17h36
Bonjour,
Oui , contacte ton assureur , c'est mieux .....
La réparation ne peut pas dépasser le montant qui a été payer chez toi pour la même panne . En clair , moteur d'occasion => moteur d'occasion et non un moteur neuf (échange standard ) , il faut pas pousser mémé dans les orties non plus ...

---------- Post added at 18h36 ---------- Previous post was at 18h30 ----------

je doute de la garantie de 12 mois sur la pieces d'occasion obligatoire , de plus , tu peux leur fournir que c'est une garantie de 3 mois exclusivement , si il te dise qu'il n'y a rien de noter sur la facture , et que c'est donc 12 mois , tu leur dis que sur la tienne de facture c'est bien noté 3 mois de garantie , que leur facture n'est pas un original et pis c'est tout , 8200€ alors que tu a facturer 2000€ max de ton coté je suppose ... non ?

Jock66
06/12/2022, 17h43
Salut

C’est pas tout a fait comme ca.

C’est un pro ok qui a vendu la voiture, il garantie donc la voiture.

Mais le soucis apparemment est sur le moteur, qui a été remplacé en amont par un pro.

C’est donc au pro qui a remplacé le moteur d’assurer la garantie.

Attention, la garantie si les recommandations constructeurs et du professionnel ont été respectés ( entretien ect )

Après tu peux demander a ton assurance, mais deja tu ne peux pas effectuer une garantie si il fournit pas les informations que tu lui demande ….

Bon courage, ça va bien se passer


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Legrizzly
06/12/2022, 19h09
Oui, ce moteur est un nid à emmerde, j'ai changer le moteur, j'ai rouler 100 km avec.
Je l'ai rendu au client qui n'habite pas tout pret, celui ci m'appel 300 km plus tard avec un problème, je le fait s’arrêter, contrôler le niveau d'huile, de liquide de refroidissement, durite de dépression turbo rien d'anormal, il fait quelque km de plus pour sortir de l'autoroute et se fait remorqué.

Elle avait atterie dans le meme Ford mais je ne suis pas sûr qu'ils ai fait le lien, ford m'appel et me dit qu'une durite d'eau n'est pas branché, que le collier n'est pas mis, je suis aller sur place, car une durite sans collier qui saute après 400 km ça me parai louche.

je la récupère avec ce DTC seulement
P0192:16-28

Signal d'entrée faible de
sonde FRP
Failure Type - 16
Tension dans le circuit
inférieure au seuil
prescrit
Quelles sont les causes du code P0192?

Défaillance de la pompe à carburant
Capteur de pression de carburant défectueux
Non ou faible carburant
Fils cassés, en court-circuit ou corrodés
Connecteurs cassés, en court-circuit ou corrodés
Filtre à carburant bouché
Relais de pompe à carburant défectueux

Quels sont les symptômes du code P0192?

La voiture ne démarre pas
Les manivelles de la voiture sont plus longues que la normale pendant le démarrage
Hésitation pendant l'accélération

Je vois tout de suite la durite qui va du radiateur habitacle vers l’échangeur d'huile débranché ( à l'échangeur d'huile) et le collier loin sur la durite comme si il n'y etait pas mais je suis certain de l'avoir remi. C'est tout bien accessible je me dit que le collier de type "ressort" à peut être une faiblesse, je remet un collier à vis, du LDR, purge, je test la compression et je fait le test CO2 tout est Ok, je roule avec le véhicule pendant 1 h tout est ok le client récupère son véhicule, je lui dit que si il y a un problème avec l'injection (pompe ou capteur ou injecteur) je n'y suis pour rien.
Pour la durite ça parait fou car il avais déjà un soucis moteur et les niveau etait OK juste avant de se faire remorqué chez ford.
Depuis elle à été vendue, ramener à ford, ils on changer le capteur de pression du rail, fait la vidange, et changer le vase d'expenssion car il était fissuré, d'après leurs dire c'est courant là dessus. même pas 200 km après cette intervention elle tombe en panne et maintenant l'atelier Ford dit qu'il y a de l'eau dans les cylindres.

Dans tout les cas j'avais fait le tour des durites d'eau une fois le moteur chaud, j'ai même le souvenir d'avoir replacer un collier sur l'une d'entre elle qui n’était pas bien en place, le simple fait d’écarter légèrement le collier pour le déplacer j'avais du ldr qui sortait par pression du bout de la durite, alors qu'il soit mal mis ou carrément pas en place sur l’échangeur thermique d'huile et que ça ne fuit qu'après 400 km je n'y crois pas. Surtout que juste avant de se faire remorqué le client me dit au téléphone le niveau de LDR est OK

Ça me fait penser qu'effectivement le moteur aurai dés le départ un soucis et lorsqu'il est sollicité sur un long trajet la compression passe dans l'eau et maintenant ça s'est empiré. Ou que cette concession n'est pas net
Je vais voir car j'avais prévenue mon assurance à ce moment là alors je risque d’être marron puisque je leurs ai dit que finalement tout allait bien.
Je verrai demain merci pour vos conseils, ce qui ressort de tout ça c'est qu'il ne faut pas metre les mains dans un 3 cylindre... Sauf peu etre une Triumph

Jock66
06/12/2022, 19h26
Possible que la concession soit pas nette effectivement, un collier ça saute pas comme ça, puis si ça arrive il se décale pas tout seul ….

Ça arrive je sais pas pourquoi mais j’ai eu un cas similaire, et une fois arrivé au garage le discours était différent.

La c’est possible qu’ils veulent enquiller un moteur neuf, surtout que si tu as pris les compressions, tu aurais du faire un test de co et fuite cylindre pour être sur.

De toute façon si jamais ça pue trop, tu appelles ton assurance qui missionnera un expert


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fils
06/12/2022, 19h48
Hum au vu de l historique et du faible kms parcouru il y’a de grandes chances le moteur tu as monté est défaillant. Assistance juridique et expertise pour visiter le véhicule, ne traîne pas sinon tu vas te prendre une grosse facture .

Jock66
06/12/2022, 19h53
Possible aussi, dans ce cas la il se retournera contre le vendeur du moteur, qui lui devra garantir le moteur en en re fournissant un, et payer la main d’œuvre.

Ce qui pue effectivement c’est qu’apparemment ils ont déjà entamé des travaux sans accord chez ford.

Je serai toi j’appellerai vite l’assurance, ça peut jouer en ta faveur si pas d’ordre de réparation signé chez ford avec accord client.


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jah83
07/12/2022, 05h51
Salut je rejoins fils. Il faudra une expertise. Dans tous les cas n accepte pas ce qu il te demande dans son courrier.

Tu dis que le client voulait faire le mini. A t il été spécifie sur la facture le refus de changer pompe a eau etc ?

J avoue que sans ca il risque de te rendre responsable de ce non changement... Le problème c est que ce non changement te prive de la garantie du moteur .
Attention souvent aussi les vendeur de moteur reconditionné demande a ce qu un échantillon d huile de la première vidange a 1000kms soit prélevé et envoyer à leur labo.
Un bon moyen d escquiver la garantie vu que ma majorité des garages ne font pas ce prélèvement.

Dans tous les cas mets ca dans les mains d une protection juridique et/ou expert. De toutes façon vu o énormité de la somme qu il te demande t as rien a perdre et le fait de déléguer te déchargera d une grosse partie du stress que ca doit occasionné chez toi.

VroumVroum
07/12/2022, 07h36
Bonjour,
Fait effectivement intervenir ton assureur avec un expert , il serait bien de rapatrier le véhicule dans ton atelier , il a fait peu de kilomètre depuis sa pose , ce n'est pas normal qu'il est déjà un problème , mais bon , il sort de la casse avec probablement un choc avant violant donc ...
A+

toze60
07/12/2022, 07h59
Slt

Si je me trompe pas, la garantie moteur c'est 1 an ou 1000 km.
Donc, celui-ci est dépassé.
Voir aussi avec ton revendeur moteur.

Renseigne toi là dessus car je sais que si personne ne se met d'accord et si ça va au tribunal, toi et le revendeur vo payer la moitié chacun.

Après, c'est clair que si la voiture était chez toi, ce serais plus simple.

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fils
07/12/2022, 09h35
1000 km un moteur seulement garantie ta raison c est pas un 103 spx :-)

VroumVroum
07/12/2022, 10h41
1000 km un moteur seulement garantie ta raison c est pas un 103 spx :-)

Bonjour,
oui , 1000 c'est pas possible , c'est trop peu et 1 an me parait beaucoup .
demander de faire un contrôle au bout de 1000km me parait aussi aberrant , c'est pas des données constructeur , donc des clauses abusives .
c'est comme une garantie vice caché de 5ans ou 2ans sur un moteur , tout est caché dans un moteur .... lol

toze60
07/12/2022, 10h55
Re

Ok ok, j'ai mal compris et oui, effectivement, c'est très cour.



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CHATONDU38
07/12/2022, 20h05
Bonjour

C est le dernier pro qui est responsable du véhicule…

akasa67
07/12/2022, 20h18
Hello daccort avec fil sais le rodage pour une 103 sa le vendeur et aussi un sacrait voleur ...

Jock66
07/12/2022, 21h00
Les garanties moteur sont appliquées en fonction du vendeur, pas de régle général.

Par contre normalement il faut faire la distribution, pompe eau thermostats joint spy vidange tout les filtres ect pour la garantie….

Là ça risque d’être pour ta pomme, ils trouveront n’importe quel prétexte pour dire que c’est a cause de ça !

J’espère que tu auras un bon expert, car même avec ça risque d’être compliqué pour toi.

Vaut mieux refuser les clients qui demandent du pas chère, afin de faire un travail irréprochable en cas de pépin par la suite ….


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sadna
07/12/2022, 22h45
Salut,
il y a eu beaucoup de probleme d'hydrolock du coté de l'angleterre, sur ses moteurs Ecoboost de merde.
y a eu un rappel de chez ford si je me rapelle bien, concernant les joints de culasse.
les chemises sont installé comme des cheminés et avec la vibration moteur a haut regime ont tendance a bouger et attaqué le joint de culasse.
une vrai merde.

concernant la garantie,
la garantie ne se transmet pas.
tu fais la facture au nom de A, c'est pas B qui va venir reclamer.
ca, eventuellement ca marche chez auchan quand y a pas de nom sur la facture.
deuxiement, s'il veulent jouer au con, tu rebalances au fournisseur du moteur qui te doit une garantie dessus aussi lol.
bref, ca sert a rien de repondre sur le vif, prend ton temps, reflechis a tete reposer.
ca prendra le temps que ca prendra.
te met surtout pas la pression de repondre rapidement, c'est l'erreur qu'ils veulent quee tu fasses.
@+

Legrizzly
22/02/2023, 15h51
Salutations, tout d’abord merci pour vos réponses, donc au final il y a eu expertise, je me suis rendu sur place.

Donc la voiture etait tombé une première fois en panne avec le code defaut sur la pression carburant, le capteur a été changé à la concession, et sur l'essai route c'est là qu'ils ont remarqué une perte de LDR et ont remplacer le bocal. Le client a repris sont vehicule et est rentré 100km de là, il a ensuite constater, sur le sol de son garage, du LDR et aurai resserer lui même une durite sur le bocal (chose bizar car c'est clipsé) et aurai fait 100 km de plus pour ramener le vehicule dans la concession, depuis il y a du LDR dans les cylindres et le diag est : moteur à remplacer.

Mon travail a été mis hors de cause par les deux experts et la consession, c'est plus le moteur fournis ou l'intervention sur le bocal qui est pointé.

Dans tout les cas, le véhicule est passé dans les mains de 3 professionnel depuis mon intervention, vendu à un site web bien connu, puis racheter encore par un pro de l'occasion du coin, puis la concession à fait la vidange avec le LDR. Mon expert m'a confirmer que dans tout les cas, même si la faute avais été sur moi, le vendeur VO qui à la voiture n'aurai pas pu se retourner contre moi car il est pro de l'automobile, c'est bien ce que je pensai. D'ailleur ce n'est pas son assurance qui a envoyer un expert, mais lui qui a payer de sa poche, ça prouve bien qu'il essai de mettre la pression mais juridiquement parlant c'est pour lui.

Donc voila pour le retour, conclusions : ne pas faire de gros chantier sur les 3 cylindres, toujours faire signer une décharge au client quand il ne veux pas faire les choses dans les règles de l'art.

Cordialement

akasa67
22/02/2023, 18h29
Hello l ami et oui c'était sure sais le dernier pro le responsable sais tjr comme sa temps mieux pour toi comme sa tu saura qui a des crevar partout..

Jock66
22/02/2023, 18h59
Salut

Content que ça se soir bien passé alors, c’est jamais trop bien ses moments la ….


Après oui toi tu y est pour rien si le moteur que tu as monté vaut rien …


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