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Adaptation réversible VP neuve en VASP
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Salut ,
on m'interroge sur une transformation , moi perso je suis encore dans les année 2000 avec le barré rouge. Sur le véhicule il y a une étiquette (voir photo) Dans ce cas la c'est indiqué Peugeot au lieu de Citroën. Comment revenir en VP ? |
J'ai pu trouver cela comme info dans le sens VASP=> VP
Article 4 Procédure de déclaration du constructeur pour l'adaptation réversible du VASP à VP. Le constructeur déclare au service administratif l'adaptation de série inverse (retour à la conformité d'origine) des types de véhicules usagés concernés. Le service administratif enregistre la déclaration du constructeur dans les conditions suivantes : - la déclaration démontre que les adaptations prévues rendent le type de véhicules usagés conforme à son type d'origine ; - le constructeur indique les éventuelles prescriptions particulières de sécurité à respecter (par exemple en ce qui concerne les ceintures de sécurité arrière, prétensionneurs, pédoncules, le hayon, …) ; - la déclaration prévue à l'article 3 du présent arrêté est faite et enregistrée simultanément ; - les copies de la déclaration enregistrée et du dossier sont transmises à l'organisme en charge de la qualification prévue à l'article 5. Si nécessaire, le service administratif peut décider de la présentation d'un ou de plusieurs véhicules de la gamme concernée par la déclaration. Les agréments de prototype précédemment obtenus en application de l'arrêté ministériel du 19 juillet 1954 modifié valent accord pour la modification des véhicules usagés. Concrètement il faudrait passer par un centre Peugeot. |
Salut oui et encore pas sûr qui veulent le faire il Gagbe pas grand chose et vont t’allummer en plus
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Citation:
1200 € 140€ Devine chez qui je suis allé ::D Mais il y eu des modification sur la législation depuis 2003. |
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